Règlements municipaux du Canada

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Ottawa : Règlement no 2017-301, art. 53 — Traffic and Parking By-law

Traffic and Parking By-law

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  • (3) Despite subsection (2), a time restriction on a truck route shall not apply to prevent the operation of any heavy truck owned by the City or a private contractor working for the City during winter maintenance operations. DEVIATIONS FROM TRUCK ROUTES

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