Règlements municipaux du Canada

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Ottawa : Règlement no 2017-301, art. 80 — Traffic and Parking By-law

Traffic and Parking By-law

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80. No person shall ride or cause to be ridden, or use, a bicycle, motor-assisted bicycle or animal on any highway or part of a highway contrary to official or authorized signs. PART XI SIGNS SIGNS BY CHIEF OF POLICE

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