Gatineau By-law 300-2006, s. 15 — Règlement concernant la circulation et le stationnement
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15. Nul ne peut manœuvrer ou circuler avec un véhicule routier, un véhicule hors route ou un véhicule assisté dans un sentier polyvalent. Toutefois, il est permis au conducteur d’un véhicule routier :
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- 13.19 Abrogé. (Règlement 300-49-2026) Règ 300 / 11 sur 115 CHAPITRE 3 BANDES CYCLABLES ET SENTIERS POLYVALENTS (Règlement numéro 300-46-2025) SECTION I RÈGLES APPLICABLE AUX CONDUCTEURS DE VÉHICULES ROUTIERS, DE VÉHICULES ASSISTÉS ET DE VÉHICULES HORS ROUTE (Règlement numéro 300-29-2019)
- 14
- 1 De traverser le sentier pour accéder à une propriété ou à un chemin public ou pour en sortir
- 2 Qui assure des services d’urgence, de secours ou d’assistance en cas d’incendie, d’accident, de catastrophe naturelle et autres événements similaires, de circuler ou de manœuvrer sur un sentier
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