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Kelowna : Règlement no 11500, art. 8.3.1(a) — Good Neighbour Bylaw

Good Neighbour Bylaw

Vérifié le

Texte indexé

prior notification of the neighbourhood that would be affected;

  • (b) restrictions on the type of work or activities performed; or
  • (c) restrictions on the use of heavy equipment and vehicles.”

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Source officielle · Table des matières

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