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Nanaimo : Règlement no 7316, art. 59 — Animal Responsibility Bylaw

Animal Responsibility Bylaw

Vérifié le

Texte indexé

59. Notwithstanding Section 58, Bee uses on land zoned agriculturally (AR1 and AR2) shall follow the setback requirements as outlined in the City of Nanaimo’s Zoning Bylaw.

Extrait court. Le reste du texte est sur la source officielle.

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