Règlements municipaux du Canada

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Barrie : Règlement no 2006-140, art. 4.1.0 — Noise By-law

Noise By-law

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Texte indexé

No person shall emit or cause or permit the emission of sound resulting in noise from an act listed in Schedule 1 - Prohibitions by Time and Place, if the sound is clearly audible at a point of reception.

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