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Barrie : Règlement no 2011-107, art. 4.23 — Yard Maintenance By-law

Yard Maintenance By-law

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Notwithstanding Section 4.23, all other provisions of this by-law shall apply during the initiative or program and all provisions of this by-law shall apply upon expiry of the initiative or program. By-law 2011-107 Office Consolidation The Corporation of the City of Barrie Yard Maintenance By-law

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