Règlements municipaux du Canada

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Barrie : Règlement no 2025-110, art. 10.0.0.0 — Nuisance (Use of Public Property) By-law

Nuisance (Use of Public Property) By-law

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No person shall block, interfere with or otherwise impede the passage of any pedestrian on any City property, or portion thereof, unless authorized by the City.

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