Règlements municipaux du Canada

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Brantford : Règlement no 438, art. 438.2.7 — Intersection - angle less than 90 degrees

Fences, Height Regulation

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Texte indexé

Intersection - angle less than 90 degrees

Where the angle of intersection of two street lines is less than ninety degrees, the distance set out in Section 438.2.6 shall be determined by the Engineer.

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