Règlements municipaux du Canada

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Caledon : Règlement no 2024-048, art. 2.8(a) — Traffic By-law

Traffic By-law

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Texte indexé

any VEHICLE, except a BICYCLE, LARGE CARGO POWER-ASSISTED BICYCLE, or E-SCOOTER on a BICYCLE TRACK except for the purpose of directly crossing it.

  • (b) any VEHICLE, except a BICYCLE, SCOOTER, E-SCOOTER, ROLLER SKATES, OR SKATEBOARD on a MUP except for the purpose of directly crossing it.

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