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Hamilton : Règlement no 07-170, art. 30(2) — Licensing By-law (Short-Term Rentals)

Licensing By-law (Short-Term Rentals)

Vérifié le

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The insurance coverage required under subsection 32(1) shall include a provision whereby the City of Hamilton will be provided with no less than 15 days prior notice of any cancellation or variation to the policy.

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