Règlements municipaux du Canada

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Kingston : Règlement no 2003-405, art. 4.9 — Sight Triangles Despite sections 4.5 to 4.7,

Fence By-law

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Sight Triangles Despite sections 4.5 to 4.7,

no person shall construct a fence on his or her property within a sight triangle that is greater than 1.0 metre (3.3 feet) in height above the centre line of the adjacent streets. Barbed Wire

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