Règlements municipaux du Canada

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Kingston : Règlement no 2010-128, art. 2.4 — Parking By-law

Parking By-law

Vérifié le

Texte indexé

Every vehicle parked on a street or in a municipal parking lot shall be parked at the risk of its owner, and the City is not responsible for any loss or damage to any vehicle or its contents.

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Short excerpts of the public bylaw page. The city's page governs.