Règlements municipaux du Canada

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Kingston : Règlement no 2010-128, art. 9.8 — Parking By-law

Parking By-law

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Texte indexé

Every person who, without authorization from the City, deposits snow, construction equipment, building materials or any other material on a municipal parking lot of shall be responsible for removing this unauthorized encroachment at their own expense.

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Short excerpts of the public bylaw page. The city's page governs.