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Kingston : Règlement no 2018-53, art. 5.4 — Nuisance Parties By-law

Nuisance Parties By-law

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No Person shall, without lawful authority, remove or deface any barricade, flashing light, warning device, detour sign, notice or other device placed on a Highway that has been temporarily closed in accordance with section 5.1 of this Bylaw.

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