Règlements municipaux du Canada

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Kitchener : Règlement no 692, art. 692.9.2 — Planting as replacement - imposed - further conditions

Trees - Protection, Destruction and Injury

Vérifié le

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Planting as replacement - imposed - further conditions

Where the planting of replacement trees has been imposed as a condition, the Director may impose further conditions, including, but not limited to:

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