Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Courtenay : Règlement no 1926, art. 42 — Speed In Lanes

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Speed In Lanes

42. No person shall operate a motor vehicle upon any lane within the City at a greater rate of speed than 20 kilometres per hour. B. Stationary Traffic Parking Prohibitions

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