Règlements municipaux du Canada

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Burlington : Règlement no 060-2005, art. 30(6) — Animal Control By-law

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Notwithstanding Section 30 (4), no person may claim or adopt a cat from the Burlington Animal Shelter or any City Pound until after the cat has been implanted with a microchip. City of Burlington By-law No. 60-2005 Page 11 Exemptions

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