Règlements municipaux du Canada
www.bylawinsider.com
Répertoire des entreprises et nouvelles sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.
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Index officiel des règlements de Caledon
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Combien de temps puis-je stationner dans une rue sans panneau ?
Jusqu’à 3 heures
Temporary Parking Pass No PERSON, without a valid temporary parking pass, shall a on a HIGHWAY:
- For period longer than three (3) continuous hours;
- (b) Between the hours of 2:00 a.m. and 6:00 am;
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Y a-t-il une interdiction de stationner la nuit ou l’hiver ?
Interdit de 2 h à 6 h
- (b) Between the hours of 2:00 a.m. and 6:00 am;
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Puis-je garder des poules en cour arrière, et combien ?
Jusqu’à 4 poules par terrain
Keeping of Hens and Pigeons No owner of hens shall keep them other than in accordance with the following requirements:
a maximum of 4 hens shall be permitted to be kept per lot;
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Puis-je faire un feu ou utiliser un foyer extérieur dans ma cour ?
Seulement avec un permis de brûlage
No Person shall set, allow to burn or maintain an Open Air burn, a Recreational Burn and/ or an Agricultural burn without a permit.
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Copie non officielle, pour faciliter la lecture. La version officielle prévaut. Source officielle
Courts extraits d’un PDF public de règlement. Le PDF officiel prévaut.