Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Toronto : Règlement no 629, art. 629-14 — Retaining walls

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Retaining walls.

Retaining walls shall be structurally sound and plumb, unless specifically designed to be other than vertical, and shall be maintained in good repair and free from hazard. 12

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City of Toronto Municipal Code