Montreal By-law 1171, s. 1.1.2 — Appareil sonore Un dispositif électrique ou mécanique communément appelé « klaxon » et dont la fonction est d’émettre un son avertisseur
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Appareil sonore Un dispositif électrique ou mécanique communément appelé « klaxon » et dont la fonction est d’émettre un son avertisseur.
Art. 1, règl. AO-56 1 Ce titre a été modifié par l’article 1 du règlement nº 1330. 1171 (2026-05) Page 22 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE
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- 1.1.0.1 Autobus Un véhicule automobile, autre qu’un minibus, aménagé pour le transport de plus de neuf occupants à la fois et utilisé principalement à cette fin, ou équipé de dispositifs d’immobilisation de fauteuils roulants
- 1.1.1 Autorité compétente La personne désignée par le conseil pour voir à l’applicat ion du présent règlement ou d’une partie du présent règlement
- 1.1.3 Bicyclette Un véhicule non motorisé formé d’un cadre portant à l’avant une roue directrice commandée par un guidon, et à l’arrière, une roue motrice entraînée par un système de pédalier
- 1.1.4 Bordure Un bord à la limite extérieure de la chaussée
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