Montréal : Règlement no 1171, art. 1.1.2 — Appareil sonore Un dispositif électrique ou mécanique communément appelé « klaxon » et dont la fonction est d’émettre un son avertisseur
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Appareil sonore Un dispositif électrique ou mécanique communément appelé « klaxon » et dont la fonction est d’émettre un son avertisseur.
Art. 1, règl. AO-56 1 Ce titre a été modifié par l’article 1 du règlement nº 1330. 1171 (2026-05) Page 22 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE
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