Quebec City By-law R.A.V.Q. 91, s. 15.2 — Règlement de l’agglomération sur le déneigement
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La neige, située du côté de la rue où un trottoir en banquette est déneigé, est transportée. La neige de ce trottoir est soufflée sur le terrain riverain si un espace de stockage partiel ou complet est disponible.
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