Québec: Déneigement
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Que dit Québec, règlement R.A.V.Q. 91, art. trottoir en banquette ?
trottoir en banquette
« trottoir en banquette »:
- un trottoir séparé de la chaussée par une bande gazonnée;
Quebec City, Règlement de l’agglomération sur le déneigement, s. trottoir en banquette, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-a-v-q-91/r-a-v-q-91-1-trottoir-en-banquette, last checked October 17, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
Que dit Québec, règlement R.A.V.Q. 91, art. CHAPITRE IV ?
CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT D’UN TROTTOIR OU D’UN ESCALIER
Quebec City, Règlement de l’agglomération sur le déneigement, s. CHAPITRE IV, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-a-v-q-91/r-a-v-q-91-chapitre-iv, last checked October 17, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
Que dit Québec, règlement R.A.V.Q. 91, art. 15.2 ?
La neige, située du côté de la rue où un trottoir en banquette est déneigé, est transportée. La neige de ce trottoir est soufflée sur le terrain riverain si un espace de stockage partiel ou complet est disponible.
Quebec City, Règlement de l’agglomération sur le déneigement, s. 15.2, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-a-v-q-91/r-a-v-q-91-chapitre-vi-1-15-2, last checked October 17, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
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