Sherbrooke By-law 1300, s. 5.2.19 — Durée maximale de stationnement
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Durée maximale de stationnement:
- 2 heures Il est défendu de stationner un véhicule plus de deux (2) heures, de 7 h à 0 h, sur les chemins publics de la Ville aux endroits indiqués par la signalisation.
- Stationnement sur un chemin public (Ajoutée par l’art. 12 de 1300-51) Durée maximale de stationnement:
- 2 heures Il est défendu de stationner un véhicule plus de deux (2) heures, de 7 h à 0 h, sur les chemins publics de la Ville aux endroits indiqués par la signalisation. (Ajouté par l’art.
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- 5.2.17 Stationnement interdit La signalisation appropriée doit être installée sous l’autorité du chef de la Division planification et gestions des actifs du Service de l’ingénierie, des eaux et des projets majeurs pour interdire le stationnement aux endroits et pour les périodes ci- après décrits
- 5.2.25 Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars Il est défendu de stationner un véhicule sur un chemin public de la Ville pendant la période de neige, soit du 15 novembre au 31 mars, de 0 h à 7 h, sauf aux endroits suivants si une signalisation temporaire n’interdit pas le stationnement et sous réserve des exceptions prévues aux articles 5.2.26 et 5.2.97 du présent règlement
- 5.2.27 Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars
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