Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Canton de Langley : Règlement no 4758, art. 220(9) — Highway and Traffic Bylaw

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220. No person shall:

  • sound a horn or other noisemaking device or operate a motor vehicle in such a manner as to startle or endanger a horse, horse and rider or cyclist. Equestrians

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