Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Vancouver-Nord : Règlement no 8885, art. 4.6 — Refuse Collection

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Refuse Collection

No Person shall collect refuse from receptacles or refuse containers, in a Quiet Area or in a Mixed Area during the Nighttime.

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