Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Victoria : Règlement no 09-079, art. 42(3) — Streets and Traffic Bylaw

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Nothing in subsection (2)(b) requires a person to ride a cycle on any part of a highway that is not paved.

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