Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Victoria : Règlement no 09-079, art. 69(3) — Streets and Traffic Bylaw

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Subject to subsection (4), the driver of a single horsedrawn sightseeing vehicle may park in a Passenger Zone on the west side of Menzies Street between Belleville and Quebec Streets.

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