Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Victoria : Règlement no 09-079, art. 85(2) — Streets and Traffic Bylaw

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Texte indexé

Notwithstanding section 87(2)(d), a licenced taxi may stop, stand or park as directed by the sign erected pursuant to subsection (1), provided the driver remains in the vehicle at all times.

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