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Brampton : Règlement no 163-2013, art. 16(2) — Boulevard Maintenance and Highway Obstruction By-law

Boulevard Maintenance and Highway Obstruction By-law

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Section 6(1) of this By-law shall not apply to any sign that is in compliance with the City’s Sign By-law 399-2002, as amended, or any successor by- law. PART XI – SERVICE OF DOCUMENTS

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