Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Brampton : Règlement no 93-93, art. 57(10) — Traffic and Parking By-law

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No person shall park a motor vehicle in or on any municipal parking lot if such a motor vehicle is in excess of twenty-five hundred (2,500) kilograms (5500 lbs.) gross vehicle weight.

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