Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Burlington : Règlement no 049-2022, art. 6.8 — Lot Maintenance By-law

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No person shall park, stand or stop a motor vehicle on front yard or side yard except as authorized by statute, regulation, by-law or otherwise by the City.

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