Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Hamilton : Règlement no 01-218, art. 19(1) — On-Street Parking By-law

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No person shall stop any vehicle in any designated public taxi zone listed in Schedule 17, except a vehicle licensed as a public taxi cab, provided suitable signs are erected and maintained.

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