Gatineau : Règlement no 183-2005, art. 57 — Malgré l’article précédent, la présence d’animaux exotiques sur le territoire de la ville sera tolérée lors d’événements spéciaux tels un cirque, exposition, kermesse et autres
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Malgré l’article précédent, la présence d’animaux exotiques sur le territoire de la ville sera tolérée lors d’événements spéciaux tels un cirque, exposition, kermesse et autres.
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Articles voisins
- 55.1 Afin de permettre l'atteinte des objectifs du Programme Capture, Stérilisation, Relâche et Maintien (CSRM), l’autorité compétente peut
- 56 Seuls les petits animaux exotiques non venimeux et qui ne représentent aucun danger pour la vie et la sécurité des résidents peuvent être gardés sur le territoire
- 58 Toute personne qui possède ou garde un animal exotique visé aux articles 56 et 57 doit le garder dans un environnement sain et propice à son bien-être. L’animal exotique doit être gardé dans la résidence principale de cette personne ou de son gardien, à l’intérieur d’un terrarium et celle-ci doit donner accès au lieu pour toute inspection lorsque requise par toute autorité compétente
- 59 Malgré l’article 57, nulle personne ne peut se trouver à l’extérieur de sa propriété privée ou sur une place publique avec un animal exotique sans l’équipement approprié et sécuritaire
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