Gatineau By-law 300-2006, s. 16 — Les usagers d’une bande cyclable ou d’un sentier polyvalent doivent emprunter, lorsqu’identifié, les voies qui leur sont spécifiquement assignées et doivent se conformer aux prescriptions de la signalisation qui y est installée
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Les usagers d’une bande cyclable ou d’un sentier polyvalent doivent emprunter, lorsqu’identifié, les voies qui leur sont spécifiquement assignées et doivent se conformer aux prescriptions de la signalisation qui y est installée;
De plus, les usagers doivent se conformer à toutes dispositions du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2) applicables en fonction du véhicule ou appareil qu’ils utilisent. Néanmoins, quiconque s’apprêtant à circuler ou manœuvrer sur une bande cyclable ou un sentier polyvalent doit s’assurer qu’il peut le faire sans danger. (Règlement numéro 300-46-2025) Règ 300 / 12 sur 115 CHAPITRE 4 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES CONCERNANT LES ANIMAUX
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- 2 Qui assure des services d’urgence, de secours ou d’assistance en cas d’incendie, d’accident, de catastrophe naturelle et autres événements similaires, de circuler ou de manœuvrer sur un sentier
- 3 Qui assure l’entretien, la réfection ou la construction des sentiers, de circuler ou de manœuvrer sur un sentier
- 17
- 18 Toute personne conduisant un véhicule hippomobile ou circulant à dos d’animal sur un chemin public doit respecter, avec les adaptations nécessaires, les règles de circulation applicables aux véhicules routiers prévues au règlement et au Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2)
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