Montréal : Règlement no 1171, art. 1.1.21 — Véhicule Un véhicule automobile, un véhicule de commerce, un véhicule de promenade, un véhicule-outil, un véhicule lourd ou un véhicule routier au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C- 24.2) ainsi qu’une moto, un cyclomoteur, un scooter, une motoneige, un véhicule tout terrain motorisé ou tout autre véhicule motorisé destinés à circuler en dehors des chemins publics au sens de la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., Chapitre V-1.2)
Vérifié le
Texte indexé
Véhicule Un véhicule automobile, un véhicule de commerce, un véhicule de promenade, un véhicule-outil, un véhicule lourd ou un véhicule routier au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C- 24.2) ainsi qu’une moto, un cyclomoteur, un scooter, une motoneige, un véhicule tout terrain motorisé ou tout autre véhicule motorisé destinés à circuler en dehors des chemins publics au sens de la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., Chapitre V-1.2).
Art. 1, règl. AO-56; Art. 1, règl. AO-657
Extrait court. Le reste du texte est sur la source officielle.
Source officielle · Table des matières
Sujets
Articles voisins
- 1.1.20 Abrogé Art. 1, règl. AO-56 1171 (2026-05) Page 27 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE
- 1.1.20.1 Stationnement interdit pour l’entretien de la voirie er Périodes d’interdiction de stationnement en vigueur du 1 avril au 30 novembre
- 1.1.22 Abrogé Art. 1, règl. AO-56
- 1.1.23 Voie de circulation Un espace formé par la division dans le sens de la longueur de la chaussée et une ou plusieurs sections parallèles et créé dans le but de faciliter la circulation publique des véhicules. Les limites des voies de circulation peuvent être indiquées par des marques sur le pavage ou être imaginaires
Autres villes
Pour signaler une correction : info@bylawinsider.com. Ce lien ouvre votre programme de courriel.
Copie non officielle, pour faciliter la lecture. La version officielle prévaut. Source officielle
Catalogue metadata is published as open data. Regulation text is shown as a short excerpt with a link to the city page.