Montreal By-law 1171, s. 1.1.8 — Cycle Nom générique d’un véhicule du type bicyclette
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Cycle Nom générique d’un véhicule du type bicyclette.
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- 1.1.6 Abrogé Art. 5, règl. 1297; Art. 3, règl. 1305; Art. 1, règl. AO-452
- 1.1.7 Conseil Le conseil de l’arrondissement
- 1.1.9 Entrée d’accès Passage aménagé pour un véhicule afin d’entrer de la rue sur une propriété privée
- 1.1.9.1 Espace de stationnement privé Endroit aménagé à des fins de stationnement d’un véhicule sur une propriété privée dont la profondeur minimale doit être d’au moins 5,5 mètres et sa largeur d’au moins 2,4 mètres
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