Montreal By-law 1171, s. 13.1 — Lumière sur voiture hippomobile Tout véhicule à traction animale doit être pourvu d’un réflecteur rouge à l’arrière gauche
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Lumière sur voiture hippomobile Tout véhicule à traction animale doit être pourvu d’un réflecteur rouge à l’arrière gauche.
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- 12.1 Exemption pour le conducteur d’un véhicule d’urgence de certaines obligations Si les circonstances l’exigent, le conducteur d’un véhicule d’urgence qui est dans l’exercice de ses fonctions est exempt des obligations imposées par le présent règlement
- 12.2 Condition pour l’exemption Pour l’exemption prévue par l’article 12.1, le véhicule d’urgence doit être muni des signaux lumineux ou sonores appropriés. Ces signaux doivent être en marche
- 13.2 Présence du conducteur Le conducteur ou la personne qui a charge d’une voiture hippomobile ou d’un cheval doit, lorsqu’il est en mouvement, le monter ou marcher à côté
- 13.3 Présence du gardien 1171 (2026-05) Page 65 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE Aucun cheval ou véhicule à traction animale ne doit être laissé sur un chemin public sans gardien
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