Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Courtenay : Règlement no 1926, art. 52(4) — Traffic Regulations Bylaw

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The Director is authorized to locate and establish:

  • (a) loading zones adjacent to the main entrance to any hotel;
  • (b) passenger zones adjacent to the main entrance to any theatre.

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