Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Cambridge : Règlement no 32-04, art. 2(b) — Noise By-law

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Sound or noise arising from the use of material handling equipment is prohibited between the hours of 8:00 p.m. Saturday and 7:00 a.m. Monday, except in the case of emergency. OFFENCE

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