Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Hamilton : Règlement no 01-218, art. 27(2) — On-Street Parking By-law

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The Manager is authorized to temporarily remove or otherwise annul such parking meters, parking regulation signs and other traffic control devices as may be necessary to accommodate the interests of the City. OFFICIAL SIGNS

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