Règlements municipaux du Canada

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Répertoire et bulletin sur les règlements municipaux, le stationnement, la sécurité privée et le remorquage.

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Kitchener : Règlement no Traffic and Parking, art. 1 — This by-law will come into force and take effect at 12:01 a.m. on January 2, 2020

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This by-law will come into force and take effect at 12:01 a.m. on January 2, 2020.

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