Montréal : Règlement no 1171, art. 13.3 — Présence du gardien 1171 (2026-05) Page 65 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE Aucun cheval ou véhicule à traction animale ne doit être laissé sur un chemin public sans gardien
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Présence du gardien 1171 (2026-05) Page 65 R ÈGLEMENTS DE L ’ARRONDISSEMENT D ’O UTREMONT – CODIFICATION ADMINISTRATIVE Aucun cheval ou véhicule à traction animale ne doit être laissé sur un chemin public sans gardien.
CHAPITRE XIV RÈGLES APPLICABLES POUR LES CHARGEMENTS EXCÉDANT LES DIMENSIONS
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- 13.1 Lumière sur voiture hippomobile Tout véhicule à traction animale doit être pourvu d’un réflecteur rouge à l’arrière gauche
- 13.2 Présence du conducteur Le conducteur ou la personne qui a charge d’une voiture hippomobile ou d’un cheval doit, lorsqu’il est en mouvement, le monter ou marcher à côté
- 14.1 Circulation des véhicules hors normes à l’égard des charges et des dimensions La circulation sur une voie publique d’un véhicule de grande dimension ou le transport d’objets de gros volume qui peuvent entraver la circulation ou endommager la chaussée sont interdits, à moins d’obtenir un permis délivré par le directeur du Service des travaux publics à cette fin
- 14.2 Obstacle à la circulation Aucun véhicule de grande dimension, aucun objet susceptible de faire obstacle à la circulation ou d’endommager la chaussée, ne peut être transporté ou ne peut circuler sur la voie publique sans une permission spéciale du conseil qui indiquera l ’heure à laquelle le transport peut être effectué et la route à suivre
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