Sherbrooke : Règlement no 1300, art. 5.2.97 — Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars Sous réserve de l’exception prévue à l’article 5.2.26 du présent règlement, il est défendu à un détenteur de permis de stationnement en bordure de rue de stationner un véhicule dans les rues de la Ville pendant la période de neige soit entre le 15 novembre et le 31 mars, de 0 h à 7 h
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Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars Sous réserve de l’exception prévue à l’article 5.2.26 du présent règlement, il est défendu à un détenteur de permis de stationnement en bordure de rue de stationner un véhicule dans les rues de la Ville pendant la période de neige soit entre le 15 novembre et le 31 mars, de 0 h à 7 h.
12 de 1300-51) Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars Sous réserve de l’exception prévue à l’article 5.2.26 du présent règlement, il est défendu à un détenteur de permis de stationnement en bordure de rue de stationner un véhicule dans les rues de la Ville pendant la période de neige soit entre le 15 novembre et le 31 mars, de 0 h à 7 h. À moins d’une signalisation temporaire qui interdit de stationner, le présent article ne s’applique pas aux détenteurs de permis de stationnement « Q - résident », « Q – visiteur », « X » et « Y » pour les endroits où leur permis est valide.
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- 5.2.25 Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars Il est défendu de stationner un véhicule sur un chemin public de la Ville pendant la période de neige, soit du 15 novembre au 31 mars, de 0 h à 7 h, sauf aux endroits suivants si une signalisation temporaire n’interdit pas le stationnement et sous réserve des exceptions prévues aux articles 5.2.26 et 5.2.97 du présent règlement
- 5.2.27 Stationnement de nuit entre le 15 novembre et le 31 mars
- 6.3.18 Interdiction
- 8.5.7.1 Fréquence minimale de ramassage Tout propriétaire d’immeuble non desservi doit s’assurer que les matières résiduelles soient ramassées à une fréquence suffisante de manière à ne pas nuire au voisinage par des odeurs
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