Montréal : Règlement no 1171, art. 1.1.3 — Bicyclette Un véhicule non motorisé formé d’un cadre portant à l’avant une roue directrice commandée par un guidon, et à l’arrière, une roue motrice entraînée par un système de pédalier
Vérifié le
Texte indexé
Bicyclette Un véhicule non motorisé formé d’un cadre portant à l’avant une roue directrice commandée par un guidon, et à l’arrière, une roue motrice entraînée par un système de pédalier.
Extrait court. Le reste du texte est sur la source officielle.
Source officielle · Table des matières
Sujets
Articles voisins
- 1.1.1 Autorité compétente La personne désignée par le conseil pour voir à l’applicat ion du présent règlement ou d’une partie du présent règlement
- 1.1.2 Appareil sonore Un dispositif électrique ou mécanique communément appelé « klaxon » et dont la fonction est d’émettre un son avertisseur
- 1.1.4 Bordure Un bord à la limite extérieure de la chaussée
- 1.1.5 Camion Un véhicule routier possédant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes
Autres villes
Pour signaler une correction : info@bylawinsider.com. Ce lien ouvre votre programme de courriel.
Copie non officielle, pour faciliter la lecture. La version officielle prévaut. Source officielle
Catalogue metadata is published as open data. Regulation text is shown as a short excerpt with a link to the city page.