Québec: Bruit
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Que dit Québec, règlement R.V.Q. 978, art. bruit comportant des sons purs audibles ?
bruit comportant des sons purs audibles
« bruit comportant des sons purs audibles »:
- un bruit perturbateur dont l’énergie acoustique est concentrée autour d’une ou de deux bandes de fréquences contiguës;
Quebec City, Règlement sur le bruit, s. bruit comportant des sons purs audibles, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-v-q-978/r-v-q-978-1-bruit-comportant-des-sons-purs-audibles, last checked October 18, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
Que dit Québec, règlement R.V.Q. 978, art. bruit perturbateur ?
bruit perturbateur
« bruit perturbateur »:
- un bruit repérable distinctement du bruit d’ambiance;
Quebec City, Règlement sur le bruit, s. bruit perturbateur, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-v-q-978/r-v-q-978-1-bruit-perturbateur, last checked October 18, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
Que dit Québec, règlement R.V.Q. 978, art. bruit d’ambiance ?
bruit d’ambiance
« bruit d’ambiance »:
- un ensemble de bruits habituels de diverses provenances en un lieu et une période donnée;
Quebec City, Règlement sur le bruit, s. bruit d’ambiance, Bylaw Insider, https://www.bylawinsider.com/ca/bylaws/qc/quebec-city/r-v-q-978/r-v-q-978-1-bruit-d-ambiance, last checked October 18, 2026. Unofficial copy; the official version governs.
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