Montréal : Règlement no 1171, art. 8.20.4 — Terrain vacant situé sur le côté nord de l’avenue Ducharme entre les avenues Wiseman et Stuart d’une durée maximale de huit heures contrôlées par parcomètre, une borne, un horodateur ou tout autre appareil ayant pour fonction de recevoir un paiement
Vérifié le
Texte indexé
Terrain vacant situé sur le côté nord de l’avenue Ducharme entre les avenues Wiseman et Stuart d’une durée maximale de huit heures contrôlées par parcomètre, une borne, un horodateur ou tout autre appareil ayant pour fonction de recevoir un paiement.
Il est permis de stationner un véhicule dans un espace de du terrain vacant situé sur le côté nord de l’avenue Ducharme entre les avenues Wiseman et Stuart à la suite de l’acquittement des tarifs mentionnés ci-après Le tarif horaire applicable pour l’usage d’une place de stationnement située dans le terrain vacant situé sur le côté nord de l’avenue Ducharme entre les avenues Wiseman et Stuart est de 0,50 $ par heure jusqu’à un maximum de huit heures pour la période s’étendant du lundi au dimanche de 8 h à 20 h. Art, 1, règl. AO-67; Art. 2, règl. AO-262; Art. 1, règl. AO-616; Art. 2, règl. AO-626; Art. 1, règl. AO-676;
Extrait court. Le reste du texte est sur la source officielle.
Source officielle · Table des matières
Sujets
Articles voisins
- 8.20.2 Espace de stationnement situé hors rue d’une durée maximale de huit heures contrôlées par parcomètre, une borne, un horodateur ou tout autre appareil ayant pour fonction de recevoir un paiement
- 8.20.3 Espace de stationnement du centre communautaire intergénérationnel d’une durée maximale de huit heures contrôlées par parcomètre, une borne, un horodateur ou tout autre appareil ayant pour fonction de recevoir un paiement
- 8.20.4.1 Abrogé Art, 2, règl. AO-603; Art. 1, règl. AO-616
- 8.20.5 Espace de stati onnement situé hors rue d’une durée maximale de dix heures contrôlées par parcomètre, une borne, un horodateur ou tout autre appareil ayant pour fonction de recevoir un paiement
Autres villes
Pour signaler une correction : info@bylawinsider.com. Ce lien ouvre votre programme de courriel.
Copie non officielle, pour faciliter la lecture. La version officielle prévaut. Source officielle
Catalogue metadata is published as open data. Regulation text is shown as a short excerpt with a link to the city page.